Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WAVIN FRANCE
/
CAPTERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPTERRE
WAVIN FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3970664
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2022
CAPTERRE de WAVIN FRANCE

Présentation de la marque CAPTERRE

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WAVIN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WAVIN FRANCE domicilié(e) ZI La Feuilloise - 03150 - VARENNES SUR ALLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 837 150 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque CAPTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970664.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTERRE est expirée depuis le 21 décembre 2022.

WAVIN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NOVOMULTIDETECT , NOVONET , CAPTERRE , NOVOMULTI , NOVOTECH


WAVIN FRANCE, société par actions simplifiée - ZI La Feuilloise - 03150 - VARENNES SUR ALLIER - France - SIREN 837150424


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Installations de chauffage ; appareils de chauffage ; appareils de chauffage fonctionnant aux énergies renouvelables, notamment géothermiques ; pompes à chaleur ; pompes à chaleur fonctionnant aux énergies renouvelables ; pompes à chaleur géothermiques.